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Tous les Contenus du présent portail, comprenant à titre énonciatif les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciels, liens et autres contenus audiovisuels ou sonores, ainsi que leur conception graphique et leurs codes sources, et les droits de propriété intellectuelle pouvant correspondre à ces contenus, ainsi que toutes les marques, noms commerciaux ou tout autre signe distinctif, sont la propriété de LA FONDATION IYEE MUANA ou de leurs légitimes propriétaires, tous les droits sur ceux-ci étant réservés et aucun droit d’exploitation n’étant cédé à l’Utilisateur, au-delà de ce qui est strictement nécessaire pour une utilisation correcte du portail ; ils sont donc protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et industrielle, en particulier par le RDL 1/96 qui approuve le Texte Refondu de la Loi sur la Propriété Intellectuelle et par la Loi sur les Marques.
Il est interdit à l’Utilisateur de reproduire, transformer, distribuer, communiquer publiquement, mettre à disposition, extraire, réutiliser, renvoyer ou utiliser de quelque manière que ce soit, par tout moyen ou procédé, l’un quelconque des Contenus, sauf dans les cas où cela est légalement autorisé ou écrit avec l’autorisation du titulaire des droits correspondants.
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CONTENUS
LA FONDATION IYEE MUANA se réserve le droit d’apporter sans préavis les modifications qu’elle juge appropriées au portail, pouvant changer, supprimer ou ajouter à la fois les contenus et services qu’elle fournit ainsi que la manière dont ils sont présentés ou localisés.
L’Utilisateur du portail s’engage à faire un usage correct du Portail et de ses Contenus conformément à la Loi et au présent Avis Légal, et à ne pas les utiliser pour se livrer à des activités illicites ou contraires à la bonne foi et à l’ordre juridique, et à ne pas causer de dommages aux systèmes physiques et logiques de LA FONDATION IYEE MUANA, de ses fournisseurs ou de tiers.
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LIENS
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La création et l’établissement de liens hypertextes vers la page principale ou vers les contenus de ce site doivent être réalisés avec le consentement de LA FONDATION IYEE MUANA. L’établissement de liens non autorisés peut constituer une violation des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle appartenant à la Fondation Iyee Muana.
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L’énumération ci-dessus a un caractère purement énonciatif et n’est en aucun cas exclusif ni exclusif dans aucun de ses points. Dans tous les cas, LA FONDATION IYEE MUANA exclut toute responsabilité pour les dommages de toute nature découlant directement ou indirectement de ceux-ci et de tout autre non spécifié ayant des caractéristiques similaires.
La présente clause d’exonération de responsabilité n’a pas pour but de contrevenir aux exigences établies par la législation en la matière, ni d’exclure la responsabilité concernant des questions qui ne peuvent être exclues conformément à la législation applicable en la matière.
LÉGISLATION APPLICABLE
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